Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER - SALONS
ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A.), société anonyme, 69, avenue Danièle Casanova, 94200 IVRY SUR SEINE

Numéro de dépôt :
1258147
Date de dépôt :
16/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUPER - SALONS

Déposée le 16 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER - SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque SUPER - SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SUPER - SALONS est expirée depuis le 16 juin 1990.

ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A a également déposé les autres marques suivantes : CIS , (Marque figurative) , CLUB CUISINE MEUBLENA


ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A.), société anonyme, 69, avenue Danièle Casanova, 94200 IVRY SUR SEINE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.